Docadom

Marque suisse · 838583 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
838583
Numéro de demande
13493/2025
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
10 sept. 2025
Enregistrée
29 oct. 2025
Publiée
29 oct. 2025
Protégée jusqu’au
10 sept. 2035
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques; préparations médicales; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical; aliments diététiques à usage médical; compléments alimentaires pour les êtres humains et les animaux; emplâtres, matériel pour pansements.

Électronique, logiciels et instruments

Logiciels d'applications; applications logicielles téléchargeables; applications logicielles pour téléphones mobiles; supports téléchargeables; contenu téléchargeable et enregistré; ensembles de données enregistrées ou téléchargeables; tous les produits susmentionnés dans le domaine de la santé, destinés à mettre en relation les patients et les professionnels de santé, à gérer les services médicaux, à assurer la géolocalisation, à organiser la répartition des interventions et à gérer les dossiers médicaux des patients.

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux; appareils et instruments médicaux; appareils et instruments dentaires; articles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées

Texte déposé

Appareils et instruments chirurgicaux; appareils et instruments médicaux; appareils et instruments dentaires; articles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées.

Publicité et services aux entreprises

Services de programmation de rendez-vous (travaux de bureau); services de rappel de rendez-vous (travaux de bureau); gestion des affaires commerciales; organisation commerciale; organisation en matière de gestion commerciale; services administratifs relatifs aux affaires commerciales; administration commerciale; services de tâches bureautiques (travaux de bureau); tous les services susmentionnés dans le domaine de la santé.

Sciences, technologie et informatique

Développement de logiciels; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables; conception de logiciels; tous les services susmentionnés dans le domaine de la santé, visant à mettre en relation les patients et les professionnels de santé, à gérer les prestations médicales, la géolocalisation, la répartition des interventions et la gestion des dossiers médicaux.

Médecine, beauté et agriculture

Services médicaux

Texte déposé

Services médicaux.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Partiellement radié

    LPS
    5, Produits pharmaceutiques; préparations médicales; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical; aliments diététiques à usage médical; compléments alimentaires pour les êtres humains et les animaux; emplâtres, matériel pour pansements., 9, Logiciels d'applications; applications logicielles téléchargeables; applications logicielles pour téléphones mobiles; supports téléchargeables; contenu téléchargeable et enregistré; ensembles de données enregistrées ou téléchargeables., 10, Appareils et instruments chirurgicaux; appareils et instruments médicaux; appareils et instruments dentaires; articles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées., 35, Services de programmation de rendez-vous (travaux de bureau); services de rappel de rendez-vous (travaux de bureau); gestion des affaires commerciales; organisation commerciale; organisation en matière de gestion commerciale; services administratifs relatifs aux affaires commerciales; administration commerciale; services de tâches bureautiques (travaux de bureau)., 42, Développement de logiciels; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables; conception de logiciels., 44, Services médicaux. → 5, Produits pharmaceutiques; préparations médicales; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical; aliments diététiques à usage médical; compléments alimentaires pour les êtres humains et les animaux; emplâtres, matériel pour pansements., 9, Logiciels d'applications; applications logicielles téléchargeables; applications logicielles pour téléphones mobiles; supports téléchargeables; contenu téléchargeable et enregistré; ensembles de données enregistrées ou téléchargeables; tous les produits susmentionnés dans le domaine de la santé, destinés à mettre en relation les patients et les professionnels de santé, à gérer les services médicaux, à assurer la géolocalisation, à organiser la répartition des interventions et à gérer les dossiers médicaux des patients., 10, Appareils et instruments chirurgicaux; appareils et instruments médicaux; appareils et instruments dentaires; articles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées., 35, Services de programmation de rendez-vous (travaux de bureau); services de rappel de rendez-vous (travaux de bureau); gestion des affaires commerciales; organisation commerciale; organisation en matière de gestion commerciale; services administratifs relatifs aux affaires commerciales; administration commerciale; services de tâches bureautiques (travaux de bureau); tous les services susmentionnés dans le domaine de la santé., 42, Développement de logiciels; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables; conception de logiciels; tous les services susmentionnés dans le domaine de la santé, visant à mettre en relation les patients et les professionnels de santé, à gérer les prestations médicales, la géolocalisation, la répartition des interventions et la gestion des dossiers médicaux., 44, Services médicaux.
    Classification internationale
    5,9-10,35,42,44 → 5,9-10,35,42,44

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 29 oct. 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.