Marque figurative
Marque suisse · 838809 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 838809
- Numéro de demande
- 14599/2025
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 30 sept. 2025
- Enregistrée
- 3 nov. 2025
- Publiée
- 3 nov. 2025
- Protégée jusqu’au
- 30 sept. 2035
- Couleurs revendiquées
- Bleu, blanc.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.07.06, 01.07.19, 26.11.03, 26.11.09, 26.11.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Dispositifs d'assistance pour salle de bains adaptés aux personnes handicapées; chaises percées; siège élévateur de bain; planches de bain conçue pour les personnes ayant un handicap physique.
Meubles
Chaises de douche; réhausseur de siège de toilettes; poignées d'appui de sécurité; tabourets de douche.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 nov. 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 03.11.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.