Marque figurative
Marque suisse · 839353 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 839353
- Numéro de demande
- 16705/2025
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 5 nov. 2025
- Enregistrée
- 12 nov. 2025
- Publiée
- 12 nov. 2025
- Protégée jusqu’au
- 5 nov. 2035
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 15.09.01, 15.09.18, 26.04.01, 26.04.05, 26.04.16, 26.04.26
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; fichiers multimédias enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; caisses enregistreuses, dispositifs de calcul; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; bouchons d'oreille pour la plongée; lunettes de soleil.
Appareils médicaux
Appareils médicaux, de diagnostic; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées; appareils de massage; appareils, dispositifs et articles de puériculture; appareils, dispositifs et articles pour activités sexuelles.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Meubles
Meubles, cadres; conteneurs de stockage ou de transport non métalliques.
Vêtements et chaussures
Vêtements, articles chaussants, chapellerie
Texte déposé
Vêtements, articles chaussants, chapellerie.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 nov. 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.