MODDUS
Marque suisse · 839454 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 839454
- Numéro de demande
- 16702/2025
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 5 nov. 2025
- Enregistrée
- 13 nov. 2025
- Publiée
- 13 nov. 2025
- Protégée jusqu’au
- 5 nov. 2035
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Biostimulants étant des stimulants de croissance des plantes; régulateurs de croissance des plantes à usage agricole; composts, engrais, fertilisants; produits chimiques utilisés en agriculture, horticulture et sylviculture; inoculants pour semences; préparations chimiques pour le traitement des semences.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 nov. 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.11.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.