Marque figurative
Marque suisse · 839695 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 839695
- Numéro de demande
- 17254/2025
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 13 nov. 2025
- Enregistrée
- 18 nov. 2025
- Publiée
- 18 nov. 2025
- Protégée jusqu’au
- 13 nov. 2035
- Couleurs revendiquées
- Gelb, grün, weiss.
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 05.03.11, 05.03.13, 05.03.15, 05.03.20, 26.04.02, 26.04.05, 26.04.12, 26.04.15, 26.11.03, 26.11.09, 26.11.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Fruits et légumes frais
Texte déposé
Frisches Obst und Gemüse.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 18.11.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.