DUCA MODERNO

Marque suisse · 839714 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
839714
Numéro de demande
14370/2025
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
26 sept. 2025
Enregistrée
18 nov. 2025
Publiée
18 nov. 2025
Protégée jusqu’au
26 sept. 2035
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins; Vins mousseux

Texte déposé

Weine; Schaumweine.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2025

Parties

Titulaire

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

67290 Petersbach, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.