DUCHÉ DE MALVAL UNIO ET PROGRESSUS

Marque suisse · 840006 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
840006
Numéro de demande
15129/2025
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DUCHÉ DE MALVAL UNIO ET PROGRESSUS ((fig.))
Déposée
9 oct. 2025
Enregistrée
24 nov. 2025
Publiée
24 nov. 2025
Protégée jusqu’au
9 oct. 2035
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
07.01.01, 07.01.06, 24.01.05, 24.01.11
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Boissons sans alcool à base de jus de raisin; moût de raisin; jus de raisin; tous les produits précités provenant de Genève.

Boissons alcoolisées

Vins; boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons; liqueurs; cidres; eaux-de-vie; boissons alcoolisées distillées; tous les produits précités provenant de Genève

Texte déposé

Vins; boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons; liqueurs; cidres; eaux-de-vie; spiritueux; tous les produits précités provenant de Genève.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 nov. 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.