Marque figurative
Marque suisse · 840241 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 840241
- Numéro de demande
- 16551/2025
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 18 nov. 2025
- Enregistrée
- 26 nov. 2025
- Publiée
- 26 nov. 2025
- Protégée jusqu’au
- 18 nov. 2035
- Couleurs revendiquées
- Rouge, blanc.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.04.01, 26.04.12, 26.13.25
Produits et services
Appareils médicaux
Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux, en particulier instruments chirurgicaux utilisés en chirurgie orthopédique et rachidienne, articles orthopédiques, implants orthopédiques artificiels, appareils d'orthopédie vertébrale et dispositifs de fixation orthopédique.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 nov. 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.