Marque figurative

Marque suisse · 840801 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
840801
Numéro de demande
16326/2025
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
29 oct. 2025
Enregistrée
8 déc. 2025
Publiée
8 déc. 2025
Protégée jusqu’au
29 oct. 2035
Couleurs revendiquées
Beige.
Classification de Vienne
05.03.11, 05.03.13, 05.03.14, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.12, 26.02.03, 26.02.05
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, articles chaussants, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, articles chaussants, chapellerie.

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Texte déposé

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 déc. 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 08.12.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.