Marque figurative

Marque suisse · 840969 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
840969
Numéro de demande
18538/2025
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
5 déc. 2025
Enregistrée
9 déc. 2025
Publiée
9 déc. 2025
Protégée jusqu’au
5 déc. 2035
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
17.01.01, 17.01.09, 25.01.25
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Cacao et préparations et boissons à base de cacao; chocolat, produits de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat; sucre; biscuits; confiserie; sucreries; biscuits; gâteaux; gaufrettes; caramels; poudings; bonbons; gommes à mâcher non à usage médical; produits de boulangerie; pain; mélange en poudre pour gâteaux; pâtisserie; glaces comestibles, glaces à l'eau, sorbets, confiseries glacées, gâteaux glacés, crèmes glacées, desserts glacés, yoghourts glacés; céréales, céréales pour le petit déjeuner, barres de céréales, muesli, corn flakes, barres de céréales, céréales prêtes à la consommation; préparations à base de céréales; en-cas à base de céréales

Texte déposé

Cacao et préparations et boissons à base de cacao; chocolat, produits de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat; sucre; biscuits; confiserie; sucreries; cookies; gâteaux; gaufrettes; caramels; poudings; bonbons; gommes à mâcher non à usage médical; produits de boulangerie; pain; mélange en poudre pour gâteaux; pâtisserie; glaces comestibles, glaces à l'eau, sorbets, confiseries glacées, gâteaux glacés, crèmes glacées, desserts glacés, yoghourts glacés; céréales, céréales pour le petit déjeuner, barres de céréales, muesli, corn flakes, barres de céréales, céréales prêtes à la consommation; préparations à base de céréales; en-cas à base de céréales.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 déc. 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.