Marque figurative

Marque suisse · 841405 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
841405
Numéro de demande
18648/2025
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
8 déc. 2025
Enregistrée
17 déc. 2025
Publiée
17 déc. 2025
Protégée jusqu’au
8 déc. 2035
Couleurs revendiquées
Bleu, rouge, jaune, beige.
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
02.03.18, 02.03.23, 02.05.03, 02.05.18, 02.05.23, 08.01.06

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Lait

Texte déposé

Lait.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.