SR DELEMONT
Marque suisse · 841747 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 841747
- Numéro de demande
- 19263/2025
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SR DELEMONT ((fig.))
- Déposée
- 16 déc. 2025
- Enregistrée
- 29 déc. 2025
- Publiée
- 29 déc. 2025
- Protégée jusqu’au
- 16 déc. 2035
- Couleurs revendiquées
- Jaune, noir, blanc.
- Classification de Vienne
- 21.03.01, 24.01.03, 24.01.05, 24.01.12, 24.01.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Vêtements
Texte déposé
Vêtements.
Éducation, divertissement et sport
Activités sportives et culturelles
Texte déposé
Activités sportives et culturelles.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 déc. 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.12.2025
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.