NOT

Marque suisse · 841773 · Marque combinée · En vigueur

La marque NOT telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
841773
Numéro de demande
19732/2025
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
NOT ((fig.))
Déposée
23 déc. 2025
Enregistrée
29 déc. 2025
Publiée
29 déc. 2025
Protégée jusqu’au
23 déc. 2035
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
27.05.19, 27.05.25
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, articles de chapellerie

Texte déposé

Bekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedeckungen.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, articles de jeu et jouets; Appareils de jeux vidéo; Articles de gymnastique et de sport; Décorations pour arbres de Noël

Texte déposé

Spiele, Spielwaren und Spielzeug; Videospielgeräte; Turn- und Sportartikel; Christbaumschmuck.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 29.12.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.