Atelier P'tits Délices
Marque suisse · 842285 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 842285
- Numéro de demande
- 16489/2025
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 31 oct. 2025
- Enregistrée
- 12 janv. 2026
- Publiée
- 12 janv. 2026
- Protégée jusqu’au
- 31 oct. 2035
- Source
- Swissreg
Produits et services
Publicité et services aux entreprises
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires et boissons; services de vente au détail ou en gros d'aliments et boissons; services de vente au détail ou en gros de confiseries, pains et brioches; services de vente au détail de produits de boulangerie
Texte déposé
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires et boissons; services de vente au détail ou en gros d'aliments et boissons; services de vente au détail ou en gros de confiseries, pains et brioches; services de vente au détail de produits de boulangerie.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 janv. 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 12.01.2026
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.