COSC

Marque suisse · 842575 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 842575
Numéro de demande: 17546/2025
Statut: En vigueur
Type: Marque verbale
Déposée: 19 nov. 2025
Enregistrée: 19 janv. 2026
Publiée: 19 janv. 2026
Protégée jusqu’au: 19 nov. 2035
Langue de la procédure: français

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie et instruments chronométriques; parties de montres

Texte déposé

Horlogerie et instruments chronométriques; parties de montres.

Sciences, technologie et informatique

Services de contrôle de qualité à des fins de certification.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

19 janv. 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 19.01.2026

Parties

Titulaire

Contrôle officiel suisse des chronomètres (COSC)

avenue Léopold-Robert 65, 2301 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.