Marque figurative

Marque suisse · 843583 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
843583
Numéro de demande
18067/2025
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
27 nov. 2025
Enregistrée
6 févr. 2026
Publiée
6 févr. 2026
Protégée jusqu’au
27 nov. 2035
Couleurs revendiquées
Marron, vert.
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
03.01.14, 03.01.20, 03.01.24, 03.01.25, 05.03.04, 05.03.11, 05.03.13, 05.03.14

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Fruits et/ou légumes conservés, séchés, cuisinés, congelés et cuits au four; en-cas à base de fruits et/ou de légumes; salade de fruits; gelées; confitures; compotes.

Café, boulangerie et confiserie

En-cas à base de céréales; confiserie contenant un mélange de graines, de fruits à coque, d'avoine et de fruits secs; avoine pour porridge; crèmes glacées; confiseries; biscuits; sucettes glacées; céréales pour le petit-déjeuner.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 févr. 2026

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 06.02.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.