CROWN GEMS

Marque suisse · 843782 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
843782
Numéro de demande
19791/2025
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CROWN GEMS ((fig.))
Déposée
24 déc. 2025
Enregistrée
10 févr. 2026
Publiée
10 févr. 2026
Protégée jusqu’au
24 déc. 2035
Priorité
17.12.2025 EM
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
27.05.01
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Substituts du tabac; sachets de nicotine sans tabac à usage oral (non destinés à un usage médical); sachets de tabac; alternatives au tabac et au tabac à priser sous forme de sachets à usage oral, non destinés à la consommation; cigarettes électroniques; vaporisateurs buccaux pour fumeurs; articles pour fumeurs; cartouches pour cigarettes électroniques; étuis pour cigarettes électroniques; liquides pour cigarettes électroniques; tabac à chiquer; narguilés électroniques; dispositifs électroniques d'inhalation de nicotine; pipes à chicha électroniques; pierres à feu; arômes, autres que les huiles essentielles, pour tabac; arômes, autres que les huiles essentielles, destinés à être utilisés dans les cigarettes électroniques; tabac aromatisé; mélasses à base de plantes (substituts du tabac); herbes à fumer; narguilés; tabac à narguilé; boîtes à cigares pourvues d'un humidificateur; humidificateurs à cigares; tabac à priser; tabatières.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 févr. 2026

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 10.02.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.