Marque figurative

Marque suisse · 844442 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
844442
Numéro de demande
00564/2026
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
13 janv. 2026
Enregistrée
24 févr. 2026
Publiée
24 févr. 2026
Protégée jusqu’au
13 janv. 2036
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
05.03.11, 05.03.13, 05.03.14, 26.04.02, 26.04.05, 26.04.15, 26.04.26, 26.11.03, 26.11.25, 26.13.25
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; machines agricoles; machines agricoles d'ensemencement; machines à sarcler; robots agricoles; machine de désherbage autonome; pulvérisateurs (machines).

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; logiciels pour le guidage et le contrôle de véhicules, de machines et robots agricoles, de pulvérisateurs et de machines de désherbage; logiciels pour systèmes de navigation GPS; logiciels pour systèmes de navigation par satellite; appareils de navigation par satellite; instruments et appareils de positionnement et navigation électroniques; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules.

Sciences, technologie et informatique

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; dessin industriel; ingénierie; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; installation de logiciels; mise à jour de logiciels; maintenance de logiciels; location de logiciels informatiques; programmation pour ordinateurs; conception et développement de systèmes de navigation; essai, analyse et contrôle d'algorithmes de systèmes pour le traitement de données relatives aux télécommunications et à la navigation

Texte déposé

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; dessin industriel; ingénierie; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; installation de logiciels; mise à jour de logiciels; maintenance de logiciels; location de logiciels informatiques; programmation pour ordinateurs; conception et développement de systèmes de navigation; essai, analyse et contrôle d'algorithmes de systèmes pour le traitement de données relatives aux télécommunications et à la navigation.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.