Marque figurative
Marque suisse · 845486 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 845486
- Numéro de demande
- 04201/2026
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 9 mars 2026
- Enregistrée
- 13 mars 2026
- Publiée
- 13 mars 2026
- Protégée jusqu’au
- 9 mars 2036
- Couleurs revendiquées
- Rot, weiss, grau.
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 01.15.23, 02.09.01, 07.03.20, 24.01.01, 24.01.23
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Glaces; Glaces à l'eau; confiseries glacées
Texte déposé
Eiscreme; Wassereis; gefrorenes Konfekt.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.03.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.