Marque figurative

Marque suisse · 845611 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
845611
Numéro de demande
03538/2026
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
26 févr. 2026
Enregistrée
17 mars 2026
Publiée
17 mars 2026
Protégée jusqu’au
26 févr. 2036
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
05.05.19, 05.05.20, 05.05.21, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.15
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles

Casiers à vin; fûts en bois pour décanter le vin; porte-bouteilles à vin; racks à vin; rayonnages à vin; tonneaux en bois; fûts (tonneaux) non métalliques.

Bières et boissons sans alcool

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non-alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons; vins désalcoolisés et apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); boissons à base de vin; apéritifs à base de vin; vins; cidres; digestifs (alcools et liqueurs); boissons alcoolisées distillées

Texte déposé

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); boissons à base de vin; apéritifs à base de vin; vins; cidres; digestifs (alcools et liqueurs); spiritueux.

Publicité et services aux entreprises

Services de vente au détail ou en gros, également en ligne, de boissons et de vins; services de caviste (vente de bouteilles de vin); présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; mise à disposition d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; promotion des ventes pour des tiers; publicité en ligne sur un réseau informatique; services de promotion des produits et services de tiers par Internet; services informatisés de commande en ligne; services d'intermédiation commerciale; services de préparation de transactions commerciales de tiers, par le biais de magasins en ligne; organisation et conduite d'évènements commerciaux; organisation d'événements, d'expositions, de foires et de salons à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires; organisation et animations de dégustations à des fins commerciales et publicitaires.

Traitement de matériaux

Services de vinification pour des tiers; conseils en matière de vinification; services de fabrication sur commande de vins pour des tiers; services de conseillers et d'information en matière de fabrication sur commande de vins pour des tiers; services de fabrication sur commande de produits agricoles transformés pour des tiers; services de menuiserie (fabrication d'ouvrages en bois sur commande); travail du bois; abattage et débitage du bois.

Éducation, divertissement et sport

Education; formation; divertissement; activités culturelles; mise à disposition d'installations de loisir; événements de dégustations de vins à des fins éducatives; organisation et animation de dégustations à des fins culturelles ou éducatives; conduite de visites guidées; organisation de concours (éducation ou divertissement) dans le domaine viticole; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; préparation, organisation et animation de séminaires et d'ateliers de formation, notamment dans le domaine viticole; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; publication en ligne de livres et revues spécialisées, y compris en ligne, notamment dans le domaine viticole.

Restauration et hébergement

Services de restauration (aliments et boissons); hébergement temporaire; services de bars; services de boissons alcoolisées; services de traiteurs (aliments et boissons); services d'hôtellerie; préparation et mise à disposition d'aliments et de boissons; location de gîte de vacances; services d'approvisionnement en aliments et boissons pour des banquets et cocktails; services de sommeliers pour la prestation de conseils en rapport avec le vin et l'accord mets et vins; réservation de logements temporaires; mise à disposition de logements touristiques; mise à disposition d'hébergements temporaires; mise à disposition d'informations oenologiques; location de salles pour la tenue de réception, conférences, expositions, séminaires et réunions; mise à disposition de salles de conférence, d'exposition et de réunion.

Médecine, beauté et agriculture

Services de spa; services de soins d'hygiène, de beauté et de bien être pour humains; services agricoles et horticoles; services de viticulture; conseils en matière de viticulture.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2026

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 17.03.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.