Light Modulation
Marque suisse · 846531 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 846531
- Numéro de demande
- 05626/2026
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Light Modulation ((fig.))
- Déposée
- 30 mars 2026
- Enregistrée
- 2 avr. 2026
- Publiée
- 2 avr. 2026
- Protégée jusqu’au
- 30 mars 2036
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.15.09, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.10, 26.01.24, 27.05.01, 27.05.08
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux; lampes à usage médical; lasers médicaux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.