Marque figurative
Marque suisse · 846545 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 846545
- Numéro de demande
- 05564/2026
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 30 mars 2026
- Enregistrée
- 2 avr. 2026
- Publiée
- 2 avr. 2026
- Protégée jusqu’au
- 30 mars 2036
- Priorité
- 27.12.2025 CN
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 28.03.00
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Automobiles; Autocars de tourisme; Camions; Autobus; Chariot élévateur; Carrosseries de véhicules automobiles; Châssis pour véhicules automobiles; Moteurs électriques pour véhicules terrestres; Plaquettes de frein pour voitures; automobiles autonomes
Texte déposé
Automobile; Reiseomnibusse; Lastwagen; Autobusse; Gabelstapler; Karosserien für Kraftfahrzeuge; Chassis für Kraftfahrzeuge; Elektromotoren für Landfahrzeuge; Bremsbeläge für Autos; selbstfahrende Automobile.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.