Marque figurative

Marque suisse · 846738 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
846738
Numéro de demande
02358/2026
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
9 févr. 2026
Enregistrée
8 avr. 2026
Publiée
8 avr. 2026
Protégée jusqu’au
9 févr. 2036
Classification de Vienne
25.07.20, 25.07.21, 26.04.01, 26.04.04, 26.04.05, 26.04.09, 26.04.10, 26.05.04, 26.07.19

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Vins désalcoolisés.

Boissons alcoolisées

Vins vinés; vins tranquilles; vins rouges; vins mutés; vins mousseux; vins doux; vins de table; vins de liqueurs; vins blancs; vins; vin rouge; vin de raisin; vin de cuisine; punchs au vin; eaux-de-vie de vin; boissons à base de vin; apéritifs à base de vin; cocktails de vins préparés; vins de fruits mousseux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.