Marque figurative

Marque suisse · 846764 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
846764
Numéro de demande
02432/2026
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
10 févr. 2026
Enregistrée
8 avr. 2026
Publiée
8 avr. 2026
Protégée jusqu’au
10 févr. 2036
Priorité
25.08.2025 US
Remarques
Teilpriorität, Details im Aktenheft
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
05.01.03, 05.01.05, 05.01.10, 05.01.16
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Medizinische Apparate und Instrumente; chirurgische Implantate aus künstlichen Materialien; medizinische Geräte zur Verwendung bei der peripheren Nervenstimulation, Neuromodulation und bioelektronischen medizinischen Therapie.

Parties

Titulaire

Regenerative Bioelectronics Inc.

01655 Worcester, MA, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.