9MM

Marque suisse · 847872 · Marque combinée · En vigueur

La marque 9MM telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
847872
Numéro de demande
04004/2026
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
9MM ((fig.))
Déposée
5 mars 2026
Enregistrée
28 avr. 2026
Publiée
28 avr. 2026
Protégée jusqu’au
5 mars 2036
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.02, 27.05.03, 27.07.01, 27.07.02, 27.07.03, 27.07.11
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Aliments et substances diététiques à usage médical; compléments alimentaires; compléments nutritionnels; compléments alimentaires ayant des effets cosmétiques; compléments de vitamines et minéraux; compléments nutritionnels d'origine végétale; compléments alimentaires probiotiques et prébiotiques; compléments alimentaires sous forme de poudres, gélules, capsules, comprimés, tablettes, liquides et gummies.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; verrerie, porcelaine et faïence; récipients pour boissons; verrerie pour boissons; verres à boire; tasses; mugs; bouteilles isolantes; bouteilles réfrigérantes; récipients isothermes pour boissons; mélangeurs pour boissons (shakers); pailles pour la dégustation des boissons.

Viande, produits laitiers et conserves

Barres énergétiques à base de protéines; en-cas et barres à base de fruits et légumes; barres aux fruits à coque; snacks à base de légumes; snacks à base de fruits; milk-shakes; préparations de protéines pour l'alimentation humaine; lait de soja (succédané du lait); graines de soja conservés pour l'alimentation humaine; fruits transformés; fruits à coque préparés; boissons à base végétale (succédanés de lait); boissons à base de lait de coco; boissons à base de lait d'amandes; lait, boissons lactées; desserts à base de lait et desserts à base de crème; yaourt; yoghourts et boissons au yoghourt à base d'ingrédients d'origine végétale.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao et leurs succédanés; préparations végétales remplaçant le café; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; fruits à coque enrobés de chocolat; barres alimentaires à base de céréales, de riz et/ou de confiserie y compris avec compléments nutritionnels; en-cas en barres à base de céréales; snacks à base de céréales; maltodextrines à usage nutritionnel (non à usage médical); yaourt glacé (glaces alimentaires); crèmes glacées.

Bières et boissons sans alcool

Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons sans alcool; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies); boissons non alcooliques à base de fruits à coque et de soja; boissons de protéines végétales non alcooliques; boissons à base de riz et de soja, autres que succédanés de lait; boissons énergisantes; boissons énergisantes à base de caféine, taurine, guarana, carnitine; boissons isotoniques et boissons pour sportifs.

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons; vins; liqueurs; digestifs [liqueurs et spiritueux]; extraits de fruits avec alcool; vodka; whisky.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2026

    Partiellement radié

    LPS
    5, Aliments et substances diététiques à usage médical; compléments alimentaires; compléments nutritionnels; compléments alimentaires ayant des effets cosmétiques; compléments de vitamines et minéraux; compléments nutritionnels d'origine végétale; compléments alimentaires probiotiques et prébiotiques; compléments alimentaires sous forme de poudres, gélules, capsules, comprimés, tablettes, liquides et gummies., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; verrerie, porcelaine et faïence; récipients pour boissons; verrerie pour boissons; verres à boire; tasses; mugs; bouteilles isolantes; bouteilles réfrigérantes; récipients isothermes pour boissons; mélangeurs pour boissons (shakers); pailles pour la dégustation des boissons., 25, Vêtements; articles chaussants; chapellerie; ceintures (habillement); sous-vêtements; gants (habillement); casquettes et chapeaux de sport; vêtements de sport; articles chaussants de sport., 29, Barres énergétiques à base de protéines; en-cas et barres à base de fruits et légumes; barres aux fruits à coque; snacks à base de légumes; snacks à base de fruits; milk-shakes; préparations de protéines pour l'alimentation humaine; lait de soja (succédané du lait); graines de soja conservés pour l'alimentation humaine; fruits transformés; fruits à coque préparés; boissons à base végétale (succédanés de lait); boissons à base de lait de coco; boissons à base de lait d'amandes; lait, boissons lactées; desserts à base de lait et desserts à base de crème; yaourt; yoghourts et boissons au yoghourt à base d'ingrédients d'origine végétale., 30, Café, thé, cacao et leurs succédanés; préparations végétales remplaçant le café; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; fruits à coque enrobés de chocolat; barres alimentaires à base de céréales, de riz et/ou de confiserie y compris avec compléments nutritionnels; en-cas en barres à base de céréales; snacks à base de céréales; maltodextrines à usage nutritionnel (non à usage médical); yaourt glacé (glaces alimentaires); crèmes glacées., 32, Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons sans alcool; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies); boissons non alcooliques à base de fruits à coque et de soja; boissons de protéines végétales non alcooliques; boissons à base de riz et de soja, autres que succédanés de lait; boissons énergisantes; boissons énergisantes à base de caféine, taurine, guarana, carnitine; boissons isotoniques et boissons pour sportifs., 33, Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons; vins; liqueurs; digestifs [liqueurs et spiritueux]; extraits de fruits avec alcool; vodka; whisky. → 5, Aliments et substances diététiques à usage médical; compléments alimentaires; compléments nutritionnels; compléments alimentaires ayant des effets cosmétiques; compléments de vitamines et minéraux; compléments nutritionnels d'origine végétale; compléments alimentaires probiotiques et prébiotiques; compléments alimentaires sous forme de poudres, gélules, capsules, comprimés, tablettes, liquides et gummies., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; verrerie, porcelaine et faïence; récipients pour boissons; verrerie pour boissons; verres à boire; tasses; mugs; bouteilles isolantes; bouteilles réfrigérantes; récipients isothermes pour boissons; mélangeurs pour boissons (shakers); pailles pour la dégustation des boissons., 29, Barres énergétiques à base de protéines; en-cas et barres à base de fruits et légumes; barres aux fruits à coque; snacks à base de légumes; snacks à base de fruits; milk-shakes; préparations de protéines pour l'alimentation humaine; lait de soja (succédané du lait); graines de soja conservés pour l'alimentation humaine; fruits transformés; fruits à coque préparés; boissons à base végétale (succédanés de lait); boissons à base de lait de coco; boissons à base de lait d'amandes; lait, boissons lactées; desserts à base de lait et desserts à base de crème; yaourt; yoghourts et boissons au yoghourt à base d'ingrédients d'origine végétale., 30, Café, thé, cacao et leurs succédanés; préparations végétales remplaçant le café; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; fruits à coque enrobés de chocolat; barres alimentaires à base de céréales, de riz et/ou de confiserie y compris avec compléments nutritionnels; en-cas en barres à base de céréales; snacks à base de céréales; maltodextrines à usage nutritionnel (non à usage médical); yaourt glacé (glaces alimentaires); crèmes glacées., 32, Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons sans alcool; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies); boissons non alcooliques à base de fruits à coque et de soja; boissons de protéines végétales non alcooliques; boissons à base de riz et de soja, autres que succédanés de lait; boissons énergisantes; boissons énergisantes à base de caféine, taurine, guarana, carnitine; boissons isotoniques et boissons pour sportifs., 33, Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons; vins; liqueurs; digestifs [liqueurs et spiritueux]; extraits de fruits avec alcool; vodka; whisky.
    Classification internationale
    5,21,25,29-30,32-33 → 5,21,29-30,32-33

    Publié dans Swissreg le 30.06.2026

  2. 16 juin 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    GSMART-IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 16.06.2026

  3. 16 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 16.06.2026

  4. 28 avr. 2026

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.