9MM
Marque suisse · 847872 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 847872
- Numéro de demande
- 04004/2026
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- 9MM ((fig.))
- Déposée
- 5 mars 2026
- Enregistrée
- 28 avr. 2026
- Publiée
- 28 avr. 2026
- Protégée jusqu’au
- 5 mars 2036
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.02, 27.05.03, 27.07.01, 27.07.02, 27.07.03, 27.07.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Aliments et substances diététiques à usage médical; compléments alimentaires; compléments nutritionnels; compléments alimentaires ayant des effets cosmétiques; compléments de vitamines et minéraux; compléments nutritionnels d'origine végétale; compléments alimentaires probiotiques et prébiotiques; compléments alimentaires sous forme de poudres, gélules, capsules, comprimés, tablettes, liquides et gummies.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; verrerie, porcelaine et faïence; récipients pour boissons; verrerie pour boissons; verres à boire; tasses; mugs; bouteilles isolantes; bouteilles réfrigérantes; récipients isothermes pour boissons; mélangeurs pour boissons (shakers); pailles pour la dégustation des boissons.
Viande, produits laitiers et conserves
Barres énergétiques à base de protéines; en-cas et barres à base de fruits et légumes; barres aux fruits à coque; snacks à base de légumes; snacks à base de fruits; milk-shakes; préparations de protéines pour l'alimentation humaine; lait de soja (succédané du lait); graines de soja conservés pour l'alimentation humaine; fruits transformés; fruits à coque préparés; boissons à base végétale (succédanés de lait); boissons à base de lait de coco; boissons à base de lait d'amandes; lait, boissons lactées; desserts à base de lait et desserts à base de crème; yaourt; yoghourts et boissons au yoghourt à base d'ingrédients d'origine végétale.
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao et leurs succédanés; préparations végétales remplaçant le café; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; fruits à coque enrobés de chocolat; barres alimentaires à base de céréales, de riz et/ou de confiserie y compris avec compléments nutritionnels; en-cas en barres à base de céréales; snacks à base de céréales; maltodextrines à usage nutritionnel (non à usage médical); yaourt glacé (glaces alimentaires); crèmes glacées.
Bières et boissons sans alcool
Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons sans alcool; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies); boissons non alcooliques à base de fruits à coque et de soja; boissons de protéines végétales non alcooliques; boissons à base de riz et de soja, autres que succédanés de lait; boissons énergisantes; boissons énergisantes à base de caféine, taurine, guarana, carnitine; boissons isotoniques et boissons pour sportifs.
Boissons alcoolisées
Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons; vins; liqueurs; digestifs [liqueurs et spiritueux]; extraits de fruits avec alcool; vodka; whisky.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2026
Partiellement radié
- LPS
- 5, Aliments et substances diététiques à usage médical; compléments alimentaires; compléments nutritionnels; compléments alimentaires ayant des effets cosmétiques; compléments de vitamines et minéraux; compléments nutritionnels d'origine végétale; compléments alimentaires probiotiques et prébiotiques; compléments alimentaires sous forme de poudres, gélules, capsules, comprimés, tablettes, liquides et gummies., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; verrerie, porcelaine et faïence; récipients pour boissons; verrerie pour boissons; verres à boire; tasses; mugs; bouteilles isolantes; bouteilles réfrigérantes; récipients isothermes pour boissons; mélangeurs pour boissons (shakers); pailles pour la dégustation des boissons., 25, Vêtements; articles chaussants; chapellerie; ceintures (habillement); sous-vêtements; gants (habillement); casquettes et chapeaux de sport; vêtements de sport; articles chaussants de sport., 29, Barres énergétiques à base de protéines; en-cas et barres à base de fruits et légumes; barres aux fruits à coque; snacks à base de légumes; snacks à base de fruits; milk-shakes; préparations de protéines pour l'alimentation humaine; lait de soja (succédané du lait); graines de soja conservés pour l'alimentation humaine; fruits transformés; fruits à coque préparés; boissons à base végétale (succédanés de lait); boissons à base de lait de coco; boissons à base de lait d'amandes; lait, boissons lactées; desserts à base de lait et desserts à base de crème; yaourt; yoghourts et boissons au yoghourt à base d'ingrédients d'origine végétale., 30, Café, thé, cacao et leurs succédanés; préparations végétales remplaçant le café; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; fruits à coque enrobés de chocolat; barres alimentaires à base de céréales, de riz et/ou de confiserie y compris avec compléments nutritionnels; en-cas en barres à base de céréales; snacks à base de céréales; maltodextrines à usage nutritionnel (non à usage médical); yaourt glacé (glaces alimentaires); crèmes glacées., 32, Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons sans alcool; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies); boissons non alcooliques à base de fruits à coque et de soja; boissons de protéines végétales non alcooliques; boissons à base de riz et de soja, autres que succédanés de lait; boissons énergisantes; boissons énergisantes à base de caféine, taurine, guarana, carnitine; boissons isotoniques et boissons pour sportifs., 33, Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons; vins; liqueurs; digestifs [liqueurs et spiritueux]; extraits de fruits avec alcool; vodka; whisky. → 5, Aliments et substances diététiques à usage médical; compléments alimentaires; compléments nutritionnels; compléments alimentaires ayant des effets cosmétiques; compléments de vitamines et minéraux; compléments nutritionnels d'origine végétale; compléments alimentaires probiotiques et prébiotiques; compléments alimentaires sous forme de poudres, gélules, capsules, comprimés, tablettes, liquides et gummies., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; verrerie, porcelaine et faïence; récipients pour boissons; verrerie pour boissons; verres à boire; tasses; mugs; bouteilles isolantes; bouteilles réfrigérantes; récipients isothermes pour boissons; mélangeurs pour boissons (shakers); pailles pour la dégustation des boissons., 29, Barres énergétiques à base de protéines; en-cas et barres à base de fruits et légumes; barres aux fruits à coque; snacks à base de légumes; snacks à base de fruits; milk-shakes; préparations de protéines pour l'alimentation humaine; lait de soja (succédané du lait); graines de soja conservés pour l'alimentation humaine; fruits transformés; fruits à coque préparés; boissons à base végétale (succédanés de lait); boissons à base de lait de coco; boissons à base de lait d'amandes; lait, boissons lactées; desserts à base de lait et desserts à base de crème; yaourt; yoghourts et boissons au yoghourt à base d'ingrédients d'origine végétale., 30, Café, thé, cacao et leurs succédanés; préparations végétales remplaçant le café; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; fruits à coque enrobés de chocolat; barres alimentaires à base de céréales, de riz et/ou de confiserie y compris avec compléments nutritionnels; en-cas en barres à base de céréales; snacks à base de céréales; maltodextrines à usage nutritionnel (non à usage médical); yaourt glacé (glaces alimentaires); crèmes glacées., 32, Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons sans alcool; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies); boissons non alcooliques à base de fruits à coque et de soja; boissons de protéines végétales non alcooliques; boissons à base de riz et de soja, autres que succédanés de lait; boissons énergisantes; boissons énergisantes à base de caféine, taurine, guarana, carnitine; boissons isotoniques et boissons pour sportifs., 33, Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons; vins; liqueurs; digestifs [liqueurs et spiritueux]; extraits de fruits avec alcool; vodka; whisky.
- Classification internationale
- 5,21,25,29-30,32-33 → 5,21,29-30,32-33
Publié dans Swissreg le 30.06.2026
- 16 juin 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- GSMART-IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.06.2026
- 16 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.06.2026
- 28 avr. 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.04.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.