Patouch
Marque suisse · 848294 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 848294
- Numéro de demande
- 04332/2026
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 11 mars 2026
- Enregistrée
- 7 mai 2026
- Publiée
- 7 mai 2026
- Protégée jusqu’au
- 11 mars 2036
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Fichiers multimédias enregistrés ou téléchargeables, logiciels; aucun de ces produits n'étant relatif aux jeux d'argent et aux jeux de casinos; supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierge.
Papier et imprimés
Produits de l'imprimerie, à l'exception des produits de l'imprimerie relatifs aux jeux d'argent et aux jeux de casinos.
Vêtements et chaussures
Vêtements, articles chaussants, chapellerie
Texte déposé
Vêtements, articles chaussants, chapellerie.
Jeux, jouets et articles de sport
Jeux, jouets; aucun de ces produits n'étant relatif aux jeux d'argent et aux jeux de casinos.
Publicité et services aux entreprises
Publicité, à l'exception des services de publicité relatifs aux jeux d'argent et aux jeux de casinos.
Télécommunications
Services de télécommunications, à l'exception des services de télécommunications relatifs aux jeux d'argent et aux jeux de casinos.
Éducation, divertissement et sport
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; aucun de ces services n'étant relatif aux jeux d'argent et aux jeux de casinos.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2026
Opposition tranchée
Publié dans Swissreg le 21.08.2026
- 13 août 2026
Partiellement radié
- LPS
- 9, Fichiers multimédias enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges., 16, Produits de l'imprimerie., 25, Vêtements, articles chaussants, chapellerie., 28, Jeux, jouets., 35, Publicité., 38, Services de télécommunications., 41, Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. → 9, Fichiers multimédias enregistrés ou téléchargeables, logiciels; aucun de ces produits n'étant relatif aux jeux d'argent et aux jeux de casinos; supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierge., 16, Produits de l'imprimerie, à l'exception des produits de l'imprimerie relatifs aux jeux d'argent et aux jeux de casinos., 25, Vêtements, articles chaussants, chapellerie., 28, Jeux, jouets; aucun de ces produits n'étant relatif aux jeux d'argent et aux jeux de casinos., 35, Publicité, à l'exception des services de publicité relatifs aux jeux d'argent et aux jeux de casinos., 38, Services de télécommunications, à l'exception des services de télécommunications relatifs aux jeux d'argent et aux jeux de casinos., 41, Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; aucun de ces services n'étant relatif aux jeux d'argent et aux jeux de casinos.
- Classification internationale
- 9,16,25,28,35,38,41 → 9,16,25,28,35,38,41
Publié dans Swissreg le 13.08.2026
- 12 août 2026
En cours à l’Institut
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 7 mai 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.