Marque figurative
Marque suisse · 848343 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 848343
- Numéro de demande
- 10206/2024
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 18 juil. 2024
- Enregistrée
- 8 mai 2026
- Publiée
- 8 mai 2026
- Protégée jusqu’au
- 18 juil. 2034
- Couleurs revendiquées
- Blau, gold.
- Priorité
- 12.03.2024 US
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 03.01.01, 03.01.16, 03.01.19, 03.01.24, 19.07.01, 19.07.06, 19.07.09, 19.07.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques, à l'exception des bières
Texte déposé
Alkoholische Getränke, ausgenommen Bier.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mai 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 08.05.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.