SWISS DIGITAL HEALTH
Marque suisse · 848953 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 848953
- Numéro de demande
- 00291/2026
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SWISS DIGITAL HEALTH ((fig.))
- Déposée
- 20 mai 2026
- Enregistrée
- 20 mai 2026
- Publiée
- 20 mai 2026
- Protégée jusqu’au
- 20 mai 2036
- Remarques
- La croix contenue dans le signe ne sera reproduite ni en rouge sur fond blanc, ni dans d'autres couleurs prêtant à confusion l'emblème de la Croix-rouge.
- Classification de Vienne
- 20.05.07, 24.13.01, 24.13.05, 24.13.14, 24.17.05, 24.17.07
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
logiciels; applications de logiciels; logiciels en tant que dispositifs médicaux (SaMD) téléchargeables; plateformes de logiciels d'ordinateurs, enregistrées ou téléchargeables; plateformes logicielles, enregistrées ou téléchargeables; banques de données (logiciels); banques de données dans le domaine médical (logiciels).
Sciences, technologie et informatique
services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et développement s'y rapportant; conception, développement et mise à jour de logiciels; développement de plateformes informatiques; conseils en technologie de l'information; hébergement de plateformes sur Internet; logiciels en tant que service (SaaS); recherche technique, scientifique et industrielle; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; tous les services précités de provenance suisse
Texte déposé
services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et développement s'y rapportant; conception, développement et mise à jour de logiciels; développement de plateformes informatiques; conseils en technologie de l'information; hébergement de plateformes sur Internet; logiciels en tant que service (SaaS); recherche technique, scientifique et industrielle; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; tous les services précités de provenance suisse.
Médecine, beauté et agriculture
services médicaux et mise à disposition d'informations dans le domaine médical; organisation de soins médicaux; services de soins de santé; services de télémédecine; services de diagnostic médical et chirurgical; services de conseils en matière de santé; prestation de conseils en matière de santé; services d'évaluation de la santé; informations médicales; services de santé fournis par voie numérique; mise à disposition d'informations en ligne et services de conseils en matière de nutrition et santé aussi au moyen de téléphones mobiles, smartphones, terminaux mobiles et autres moyens de communication; tous les services précités de provenance suisse.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.