VELO
Marque suisse · 849454 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 849454
- Numéro de demande
- 06229/2026
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- VELO ((fig.))
- Déposée
- 9 avr. 2026
- Enregistrée
- 1 juin 2026
- Publiée
- 1 juin 2026
- Protégée jusqu’au
- 9 avr. 2036
- Priorité
- 19.12.2025 CN
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 19.03.03, 19.03.25, 26.15.03, 26.15.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Substituts du tabac (à l'exception de ceux à usage médical); Tabac oral contenant du tabac (snus); Tabac à priser contenant du tabac; Succédanés du tabac à usage oral; Succédanés du tabac à priser; sachets de nicotine sans tabac à usage oral (non à usage médical)
Texte déposé
Tabakersatz (ausgenommen für medizinische Zwecke); Oraltabak mit Tabak (Snus); Schnupftabak mit Tabak; Tabakersatzstoffe zur oralen Einnahme; Tabakersatzstoffe zum Schnupfen; tabakfreie Nikotinbeutel zur oralen Verwendung (nicht für medizinische Zwecke).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.