Marque figurative
Marque suisse · 849543 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 849543
- Numéro de demande
- 09151/2026
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 29 mai 2026
- Enregistrée
- 2 juin 2026
- Publiée
- 2 juin 2026
- Protégée jusqu’au
- 29 mai 2036
- Classification de Vienne
- 28.03.00
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Denkmäler aus Metall; Treibriemenklammern aus Metall; Möbelbeschläge aus Metall; nicht elektrische Schlösser aus Metall; Türen aus Metall; Kleinteile aus Eisen; Baumaterialien aus Metall; Stahlbleche; Legierungen aus unedlen Metallen; Metallrohre.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juin 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 02.06.2026
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.