Marque figurative

Marque suisse · 849543 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
849543
Numéro de demande
09151/2026
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
29 mai 2026
Enregistrée
2 juin 2026
Publiée
2 juin 2026
Protégée jusqu’au
29 mai 2036
Classification de Vienne
28.03.00
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Denkmäler aus Metall; Treibriemenklammern aus Metall; Möbelbeschläge aus Metall; nicht elektrische Schlösser aus Metall; Türen aus Metall; Kleinteile aus Eisen; Baumaterialien aus Metall; Stahlbleche; Legierungen aus unedlen Metallen; Metallrohre.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juin 2026

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 02.06.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.