USA
Marque suisse · 849602 · Marque spéciale, de position · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 849602
- Numéro de demande
- 08777/2026
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, de position
- Telle qu’enregistrée
- USA ((fig.))
- Déposée
- 21 mai 2026
- Enregistrée
- 3 juin 2026
- Publiée
- 3 juin 2026
- Protégée jusqu’au
- 21 mai 2036
- Couleurs revendiquées
- Rot, weiss, blau, gold.
- Classification de Vienne
- 09.03.01, 09.03.08, 24.01.03, 24.01.05, 24.01.15, 27.05.01, 27.05.02, 27.05.03
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Bekleidungsstücke, nämlich Eishockey-Trikots.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Rectifié
- Type de marque
- Marque verbale/figurative → Marque spéciale
- Marques spéciales
- Marque de position
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 3 juin 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.