Marque figurative

Marque suisse · 850336 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
850336
Numéro de demande
07346/2026
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
28 avr. 2026
Enregistrée
16 juin 2026
Publiée
16 juin 2026
Protégée jusqu’au
28 avr. 2036
Classification de Vienne
03.13.01, 03.13.24
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Confitures, compotes

Texte déposé

Konfitüren, Kompotte.

Café, boulangerie et confiserie

Tee, Konditorwaren; Schokolade; Eiscreme, Sorbets und andere Arten von Speiseeis; Salz, Würzmittel, Gewürze, konservierte Kräuter; Essig, Sossen und andere Würzmittel.

Bières et boissons sans alcool

Boissons sans alcool; Eaux minérales et gazeuses; Boissons à base de fruits et jus de fruits; Sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons

Texte déposé

Alkoholfreie Getränke; Mineralwässer und kohlensäurehaltige Wässer; Fruchtgetränke und Fruchtsäfte; Sirupe und andere alkoholfreie Präparate für die Zubereitung von Getränken.

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées, à l'exception des bières; préparations alcooliques pour la préparation de boissons

Texte déposé

Alkoholische Getränke, ausgenommen Biere; alkoholische Präparate für die Zubereitung von Getränken.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 juin 2026

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 16.06.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.