Marque figurative

Marque suisse · 851360 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
851360
Numéro de demande
08158/2026
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
12 mai 2026
Enregistrée
1 juil. 2026
Publiée
1 juil. 2026
Protégée jusqu’au
12 mai 2036
Priorité
17.03.2026 JM
04.03.2026 JM
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
26.07.11
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques; nutraceutiques; complements nutrition; vitamines et compléments diététiques; aliments diététiques à usage médical; préparations diététiques à usage médical; extraits de plantes à usage médical; boissons diététiques à usage medical; préparations pharmaceutiques pour inhalation pour le traitement d'une grande nombre de maladies et d'affections; préparations pharmaceutiques pour le traitement d'une grande nombre de maladies et d'affections sous forme à mâcher, de gomme à mâcher, de pastilles à sucer et de poudre en sachet; cannabinoïdes médicamenteux; préparations pharmaceutiques contenant des cannabinoïdes comme ingrédients actifs; préparations pour le sevrage tabagique; préparations médical et substances pour le sevrage tabagique; préparations pharmaceutiques pour thérapie de remplacement de la nicotine; sachets de nicotine pour le sevrage tabagique; gomme à la nicotine pour le sevrage tabagique; patchs de nicotine pour le sevrage tabagique; bandes imprégnées de nicotine pour le sevrage tabagique; pastilles et comprimés contenant de la nicotine pour le sevrage tabagique.

Tabac et articles pour fumeurs

Vaporisateurs câblés pour des cigarettes électroniques et des appareils à fumer électroniques; tabac, brut ou manufacturé; produits du tabac, y compris cigares, cigarettes, cigarillos, tabac pour cigarettes à rouler soi-même, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, kretek; snus; succédanés du tabac (à usage non médical); articles pour fumeurs, à savoir papier à cigarettes et tubes, filtres pour cigarettes, boîtes pour tabac, étuis à cigarettes et cendriers, pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets; allumettes; bâtonnets de tabac à fumer, produits du tabac pour être chauffés, appareils électroniques ainsi que leurs parties destinés à chauffer des cigarettes ou du tabac pour dégager des aérosols contenant de la nicotine pour l'inhalation; solutions liquides de nicotine pour usage dans des cigarettes électroniques; appareils à fumer électroniques; cigarettes électroniques; cigarettes électroniques comme substituts des cigarettes traditionnelles; dispositifs électroniques pour l'inhalation des aérosols contenant de la nicotine; vaporisateurs oraux pour fumeurs, produits du tabac et succédanés du tabac; articles pour fumeurs pour des cigarettes électroniques; pièces et parties pour des produits précités compris dans cette classe; dispositifs servant à éteindre des cigarettes et des cigares ainsi que des tiges de tabac chauffé; étuis à cigarettes électroniques rechargeables

Texte déposé

Vaporisateurs câblés pour des cigarettes électroniques et des appareils à fumer électroniques; tabac, brut ou manufacturé; produits du tabac, y compris cigares, cigarettes, cigarillos, tabac pour cigarettes à rouler soi-même, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, kretek; snus; succédanés du tabac (à usage non médical); articles pour fumeurs, à savoir papier à cigarettes et tubes, filtres pour cigarettes, boîtes pour tabac, étuis à cigarettes et cendriers, pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets; allumettes; bâtonnets de tabac à fumer, produits du tabac pour être chauffés, appareils électroniques ainsi que leurs parties destinés à chauffer des cigarettes ou du tabac pour dégager des aérosols contenant de la nicotine pour l'inhalation; solutions liquides de nicotine pour usage dans des cigarettes électroniques; appareils à fumer électroniques; cigarettes électroniques; cigarettes électroniques comme substituts des cigarettes traditionnelles; dispositifs électroniques pour l'inhalation des aérosols contenant de la nicotine; vaporisateurs oraux pour fumeurs, produits du tabac et succédanés du tabac; articles pour fumeurs pour des cigarettes électroniques; pièces et parties pour des produits précités compris dans cette classe; dispositifs servant à éteindre des cigarettes et des cigares ainsi que des tiges de tabac chauffé; étuis à cigarettes électroniques rechargeables.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, Postfach, 3000 Bern 14 → FMP Fuhrer Marbach & Partner AG, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 29.09.2026

  2. 1 juil. 2026

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.