Marque figurative

Marque suisse · 851505 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
851505
Numéro de demande
07943/2026
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
8 mai 2026
Enregistrée
3 juil. 2026
Publiée
3 juil. 2026
Protégée jusqu’au
8 mai 2036
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
26.11.03, 26.11.06, 26.11.07, 26.11.09, 26.11.10, 26.11.12, 26.11.25
Source
Swissreg

Produits et services

Instruments de musique

Xylophones; étuis pour instruments de musique; instruments de musique; instruments de musique à cordes; luths (instruments de musique); socles pour instruments de musique.

Meubles

Articles d'ébénisterie; mobilier; décorations en os, ivoire, plâtre, matières plastiques, cire ou bois, autres que décorations pour arbres de Noël; mobiles (objets pour la décoration); objets d'art en bois; ivoire brut ou mi-ouvré; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés; boîtes en bois; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; pans de boiseries pour meubles.

Traitement de matériaux

Services de menuiserie (fabrication d'ouvrages en bois sur mesure); services de tournage du bois; travaux sur bois; gravure d'images sur des objets.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juil. 2026

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.