Marque figurative
Marque suisse · 851530 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 851530
- Numéro de demande
- 17668/2025
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 nov. 2025
- Enregistrée
- 6 juil. 2026
- Publiée
- 6 juil. 2026
- Protégée jusqu’au
- 21 nov. 2035
- Classification de Vienne
- 03.13.01, 03.13.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijouterie; bijoux; articles de joaillerie; pendentifs; broches; bracelets; colliers; bagues; boucles d'oreilles; accessoires de mode en métaux précieux.
Cuir et bagages
Sacs à main; sacs; porte-monnaie; portefeuilles; sacs à dos; sacs de ceinture; sacs de voyage; trousses; housses et étuis pour accessoires.
Vêtements et chaussures
Vêtements; t-shirts; sweat-shirts; robes; jupes; vestes; pulls; accessoires vestimentaires; bonnets; casquettes; foulards; chaussures.
Mercerie
Écussons; insignes brodés; patchs; décorations pour vêtements; rubans; broderies; accessoires décoratifs pour vêtements.
Publicité et services aux entreprises
Publicité
Texte déposé
Publicité.
Éducation, divertissement et sport
Organisation d'expositions d'art; organisation d'événements culturels; organisation de soirées littéraires; organisation d'ateliers et de cours d'art; organisation de défilés de mode à des fins culturelles ou artistiques.
Restauration et hébergement
Services de café; services de boissons chaudes et froides; service de boissons dans le cadre d'événements culturels.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juil. 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 06.07.2026
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.