Marque figurative

Marque suisse · 851628 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
851628
Numéro de demande
08506/2026
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
18 mai 2026
Enregistrée
6 juil. 2026
Publiée
6 juil. 2026
Protégée jusqu’au
18 mai 2036
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
01.15.23, 26.13.01
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Chapeaux; casquettes; chapellerie; vêtements; vêtements de sport.

Publicité et services aux entreprises

Services de vente au détail ou en gros, y compris en ligne, de chapeaux, casquettes, chapellerie, vêtements et vêtements de sport.

Traitement de matériaux

Fabrication sur mesure de chapeaux, casquettes, chapellerie, vêtements et vêtements de sport; fabrication sur mesure de chapeaux, casquettes, chapellerie, vêtements et vêtements de sport sur commande et selon les exigences d'un client; services de conseillers et d'information dans le domaine des services précités.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juil. 2026

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.