CAP'TAINE MOUSSE BRASSIN LÉMANIQUE
Marque suisse · 851868 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 851868
- Numéro de demande
- 06784/2026
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CAP'TAINE MOUSSE BRASSIN LÉMANIQUE ((fig.))
- Déposée
- 17 avr. 2026
- Enregistrée
- 10 juil. 2026
- Publiée
- 10 juil. 2026
- Protégée jusqu’au
- 17 avr. 2036
- Classification de Vienne
- 01.15.21, 09.03.01, 09.03.21
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Bières; boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; tous les produits précités provenant de la région du Léman
Texte déposé
Bières; boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; tous les produits précités provenant de la région du Léman.
Boissons alcoolisées
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); tous les produits précités provenant de la région du Léman
Texte déposé
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); tous les produits précités provenant de la région du Léman.
Restauration et hébergement
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; tous les services précités provenant de la région du Léman
Texte déposé
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; tous les services précités provenant de la région du Léman.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juil. 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 10.07.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.