CLAVES

Marque suisse · 852595 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
852595
Numéro de demande
16309/2025
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
29 oct. 2025
Enregistrée
23 juil. 2026
Publiée
23 juil. 2026
Protégée jusqu’au
29 oct. 2035
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Disques compacts, DVD, disques phonographiques comportant de la musique et autres supports d'enregistrement numériques; musique numérique téléchargeable; enregistrements musicaux sonores téléchargeables; tous les produits susmentionnés n'ayant pas pour thème les instruments de musique "claves"; logiciels d'application pour la diffusion en continu de contenu multimédia audiovisuel par internet.

Papier et imprimés

Produits de l'imprimerie, en particulier livrets, feuilles de musique, livres de musique imprimés, périodiques imprimés dans le domaine de la musique; tous les produits susmentionnés n'ayant pas pour thème les instruments de musique "claves".

Publicité et services aux entreprises

Services de vente au détail en ligne de musique à l'exclusion de services non relatifs à des instruments de musique "claves" et de films téléchargeables et préenregistrés.

Éducation, divertissement et sport

Divertissement; activités culturelles; services d'édition musicale; production musicale; enregistrement de musique; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable; fourniture de musique téléchargeable pour utilisation temporaire hors ligne; tous les services susmentionnés n'ayant pas pour thème les instruments ou non relatifs à des instruments de musique "claves".

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14 → FMP Fuhrer Marbach & Partner AG, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 29.09.2026

  2. 23 juil. 2026

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.