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Machines et moteurs

Machines, machines-outils et outils motorisés; Moteurs et moteurs de propulsion, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; Embrayages et dispositifs de transmission de puissance, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; appareils agricoles, à l'exception des outils à main actionnés manuellement; Couveuses pour les œufs; Distributeurs automatiques

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, de géodésie, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours et d'enseignement; Appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, le réglage ou le contrôle de la distribution ou de l'utilisation de l'électricité; Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données; fichiers multimédias enregistrés et téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogiques vierges; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Appareils extincteurs

Sciences, technologie et informatique

Services scientifiques et technologiques ainsi que travaux de recherche et services de conception y relatifs; analyse industrielle, recherche industrielle et services d'un designer industriel; Contrôle de qualité et services d'authentification; Conception et développement de matériel informatique et de logiciels

Titulaire