D9
Marque suisse · 854543 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 854543
- Numéro de demande
- 14413/2026
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 24 août 2026
- Enregistrée
- 27 août 2026
- Publiée
- 27 août 2026
- Protégée jusqu’au
- 24 août 2036
- Priorité
- 17.03.2026 CN
- Langue de la procédure
- allemand
Produits et services
Véhicules
Autocars de tourisme; Véhicules électriques; Automobiles; Carrosseries de véhicules automobiles; Volants pour véhicules; Véhicules ferroviaires; Chariot élévateur; Motocycles; Autobus; Locomotives
Texte déposé
Reiseomnibusse; Elektrofahrzeuge; Automobile; Karosserien für Kraftfahrzeuge; Steuerräder für Fahrzeuge; Eisenbahnfahrzeuge; Gabelstapler; Motorräder; Autobusse; Lokomotiven.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 août 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 27.08.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.