Charlemagne

Marque suisse · 854704 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
854704
Numéro de demande
11742/2026
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Charlemagne ((fig.))
Déposée
13 juil. 2026
Enregistrée
28 août 2026
Publiée
28 août 2026
Protégée jusqu’au
13 juil. 2036
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.06, 27.05.09
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Logiciels et applications exécutables enregistrés sur tous supports numériques; logiciels et applications téléchargeables et exécutables sur tous types de matériels électroniques, et notamment ordinateurs, tablettes, téléviseurs et téléphones; logiciels et applications non téléchargeables exécutables à distance depuis un serveur informatique à partir de tous types de matériels électroniques, et notamment ordinateurs, tablettes, téléviseurs et téléphones; logiciels téléchargeables pour la gestion administrative et pédagogique des centres de formation d'apprentis et des centres de formation continue, logiciels téléchargeables pour le suivi des parcours d'apprentissage, l'évaluation des compétences, l'émargement électronique et le suivi des présences, logiciels téléchargeables pour la gestion des contrats d'apprentissage et la facturation; plateformes informatiques sous forme de logiciels téléchargeables pour la gestion de centres de formation; interfaces de programmation d'applications [API] téléchargeables; applications mobiles téléchargeables pour le suivi pédagogique des apprenants et pour la communication entre centres de formation, entreprises et apprenants; logiciels téléchargeables pour la création et la gestion de livrets électroniques d'apprentissage; publications électroniques téléchargeables dans le domaine de la formation et de l'apprentissage.

Sciences, technologie et informatique

Logiciel-service [SaaS] proposant des logiciels pour la gestion administrative et pédagogique des centres de formation d'apprentis et des centres de formation continue; fourniture en ligne de logiciels non téléchargeables pour le suivi des parcours d'apprentissage, l'évaluation des compétences, l'émargement électronique, la facturation et la gestion de livrets électroniques d'apprentissage; fourniture en ligne de logiciels non téléchargeables pour la transmission dématérialisée de contrats, de conventions, de factures et de certificats à des organismes financeurs; plateforme en tant que service [PaaS]; informatique en nuage; conception, développement, installation, maintenance et mise à jour de logiciels; hébergement de plateformes sur Internet; stockage électronique de données; sauvegarde électronique de données; fourniture temporaire d'une plateforme Internet non téléchargeable pour l'échange d'informations entre centres de formation, entreprises et apprenants.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 août 2026

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.