MOSAIQ
Marque suisse · 854878 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 854878
- Numéro de demande
- 09944/2026
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 11 juin 2026
- Enregistrée
- 1 sept. 2026
- Publiée
- 1 sept. 2026
- Protégée jusqu’au
- 11 juin 2036
- Priorité
- 22.01.2026 EM
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main
Handwerkzeuge und Instrumente, handbetätigt, für den Haushalt und die Küche; Messerschmiedewaren; Messer; Gabeln [Handwerkzeuge]; Löffel.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.