ARC +
Marque suisse · 855562 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 855562
- Numéro de demande
- 01659/2026
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ARC + ((fig.))
- Déposée
- 29 janv. 2026
- Enregistrée
- 14 sept. 2026
- Publiée
- 14 sept. 2026
- Protégée jusqu’au
- 29 janv. 2036
- Couleurs revendiquées
- La croix contenue dans le signe ne sera reproduite ni en rouge sur fond blanc, ni dans d’autres couleurs prêtant à confusion avec l’emblème de la Croix-Rouge.
- Classification de Vienne
- 24.13.01, 24.13.14, 24.17.05, 24.17.09, 27.01.01, 27.01.05
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Métaux communs et leurs alliages, minerais; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; petits articles de quincaillerie métallique; conteneurs métalliques de stockage ou de transport; coffres-forts.
Matériaux de construction non métalliques
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix, goudron et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques
Texte déposé
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix, goudron et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.
Construction et réparation
Services de construction; services d'installation et de réparation; extraction minière, forage pétrolier et gazier
Texte déposé
Services de construction; services d'installation et de réparation; extraction minière, forage pétrolier et gazier.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.09.2026
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.