PAVE

Marque suisse · 855687 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
855687
Numéro de demande
15367/2026
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
7 sept. 2026
Enregistrée
16 sept. 2026
Publiée
16 sept. 2026
Protégée jusqu’au
7 sept. 2036
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres; aéronautique (moteurs pour l'-).

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments de réception et transmission par satellite; systèmes de navigation par satellite; logiciels pour systèmes de navigation par satellite; fusées de sondage; satellites à usage scientifique; systèmes de traitement de données; appareils et instruments pour la communication de données; logiciels et appareils de télécommunication, y compris les modems, permettant de se connecter à des bases de données, des réseaux informatiques et à Internet; logiciels pour bases de données; matériel informatique et logiciels d'accès à distance sécurisé à des réseaux informatiques et de communication; équipement de transmission et communication d'informations; logiciels pour la communication.

Véhicules

Véhicules spatiaux.

Transport et voyages

Transport spatial; services de lancement et de placement en orbite des satellites de tiers; logistique en matière de transport; services de conseils dans le domaine du transport aéronautique; stockage physique de données et informations stockées électroniquement; entreposage de supports de données et de documents stockés électroniquement.

Sciences, technologie et informatique

Services de conseillers technologiques dans le domaine de l'ingénierie aérospatiale; conception et développement de logiciels de logistique; sécurisation de données; sauvegarde de données; programmation de logiciels de lecture, de transmission et d'organisation de données; services de migration de données; services de programmation informatique pour l'entreposage de données; programmation informatique pour systèmes de communication et traitement de données.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.