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Marque suisse · 856056 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
856056
Numéro de demande
13692/2026
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
12 août 2026
Enregistrée
22 sept. 2026
Publiée
22 sept. 2026
Protégée jusqu’au
12 août 2036
Source
Swissreg

Produits et services

Huiles, combustibles et bougies

Energie électrique; gaz combustibles; gaz naturel; combustibles; carburants; biocarburants, biocombustibles.

Machines et moteurs

Appareils et installations pour la production d'énergie, d'électricité et pour le traitement des déchets; générateurs d'électricité; appareils de manutention; machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), à savoir alternateurs, régulateurs [parties de machines], générateur d'électricité, générateurs de courant; machines pour le tri des déchets.

Électronique, logiciels et instruments

Transformateurs électriques; disjoncteurs; appareils électriques de contrôle de température et thermostats, bornes de recharge pour véhicules électriques; cellules solaires; compteurs; ampèremètres; armoires de distribution [électricité]; boîtes de dérivation [électricité], boîtes de branchement [électricité]; boîtes de jonction [électricité], boîtes de connexion; câbles électriques; cache-prise; canalisations électriques; condensateurs électriques; conduites d'électricité; matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles]; fils électriques; piles électriques, batteries électriques; prises électriques femelles; prises électriques mâles; voltmètres.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; installations pour le traitement des combustibles; accumulateurs de vapeur, de chaleur; générateurs de gaz et appareils pour l'épuration du gaz; installations de chauffage, chaudières; appareils et installations pour la production de chaleur; capteurs solaires à conversion thermique [chauffage] / collecteurs solaires à conversion thermique [chauffage], capteurs solaires (chauffage).

Publicité et services aux entreprises

Direction d'entreprises de production et de distribution d'énergie; publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.

Construction et réparation

Construction, réparation, maintenance, entretien et dépannage d'installations de production et de distribution d'énergie, d'électricité, de gaz, d'eau, d'installations thermiques à gaz, de centrales hydrauliques, de barrages, de centrales électriques et de centrales à gaz; construction, entretien et réparation des réseaux de distribution électrique, de gaz, de chaleur à distance et d'eau; construction et réalisation d'installations d'énergie publiques et privées; approvisionnement de véhicules en énergie électrique; services d'installation électrique; installation, maintenance et réparation d'appareils et instruments pour la conduction, la distribution, la transformation, l'accumulation, la régulation et la commande du courant électrique.

Télécommunications

Services de télécommunications; transmission de données; télérelève et télégestion de compteurs d'électricité, de gaz et d'eau; télécontrôle d'installations énergétiques et hydrauliques; fourniture d'accès à des réseaux informatiques et plateformes de suivi de consommation.

Transport et voyages

Distribution d'énergie; services de distribution d'électricité, de gaz, d'eau, de chaleur à distance; transport, distribution, mise à disposition et stockage d'énergie, d'électricité, de gaz, de chaleur et d'eau; services d'approvisionnement d'énergie (électricité, gaz, eau, vapeur ou toute autre type de ressources énergétiques) pour tous tiers; conseils en matière de distribution, de fourniture et de transport d'énergie; approvisionnement en eau pour la protection contre les incendies.

Traitement de matériaux

Production et transformation d'énergie et d'énergie verte renouvelable; conseils en matière de production d'énergie.

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Texte déposé

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Sciences, technologie et informatique

Conseils en matière d'économie d'énergie (pour les ménages et l'industrie); audits en matière d'énergie; analyse d'eau; conduite d'études de projets techniques; services de conseils technologiques; ingénierie.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2026

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 22.09.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.