Charti
Marque suisse · 856140 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 856140
- Numéro de demande
- 13149/2026
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 4 août 2026
- Enregistrée
- 23 sept. 2026
- Publiée
- 23 sept. 2026
- Protégée jusqu’au
- 4 août 2036
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Logiciels et applications mobiles téléchargeables pour la gestion de documents, la numérisation de documents, la reconnaissance optique de caractères (ROC), la saisie et le traitement de factures et de données de paiement, y compris les codes QR-facture suisses (SPC).
Publicité et services aux entreprises
Systématisation et compilation de documents et de données dans des bases de données informatiques; travaux de bureau; services de gestion de documents, à savoir classement et organisation de documents commerciaux et de factures.
Sciences, technologie et informatique
Logiciel-service (SaaS) proposant des logiciels de gestion de documents, de classification de documents, de reconnaissance optique de caractères (ROC) et de synchronisation avec le stockage en nuage; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables en nuage pour les fins précitées; conception et développement de logiciels; services d'informatique en nuage.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.