Marque figurative
Marque suisse · 856191 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 856191
- Numéro de demande
- 07461/2026
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 30 avr. 2026
- Enregistrée
- 24 sept. 2026
- Publiée
- 24 sept. 2026
- Protégée jusqu’au
- 30 avr. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 02.03.01, 02.03.02, 24.11.16
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijoux en métaux précieux; métaux précieux et leurs alliages; métaux précieux et leurs alliages sous forme de lingots, médailles et fils; métaux précieux et leurs alliages sous forme brute, estampée ou coulée; métaux précieux et leurs alliages bruts ou semi-ouvrés.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 24.09.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.