Marque figurative
Marque suisse · 856703 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 856703
- Numéro de demande
- 13685/2026
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 12 août 2026
- Enregistrée
- 1 oct. 2026
- Publiée
- 1 oct. 2026
- Protégée jusqu’au
- 12 août 2036
- Classification de Vienne
- 05.01.01, 05.01.05, 05.01.10, 05.01.16, 05.07.02, 05.11.15, 06.01.02, 06.01.04, 24.01.05, 24.01.10, 24.01.11, 24.01.25, 25.12.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Bières; boissons sans alcool; eaux gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons
Texte déposé
Bières; boissons sans alcool; eaux gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons.
Boissons alcoolisées
Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons
Texte déposé
Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.