Marque figurative
Marque suisse · 856919 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 856919
- Numéro de demande
- 10095/2026
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 15 juin 2026
- Enregistrée
- 6 oct. 2026
- Publiée
- 6 oct. 2026
- Protégée jusqu’au
- 15 juin 2036
- Classification de Vienne
- 02.09.01, 05.03.06, 14.05.01, 14.05.03, 14.05.13, 14.05.19, 24.13.01, 24.13.23, 24.13.24, 24.13.26
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, tous les produits précités bénéficiant de l'indication de provenance réglementée « Suisse »; métaux précieux et leurs alliages, pierres précieuses et semi-précieuses.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 oct. 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 06.10.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.