Marque figurative

Marque suisse · 857789 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
857789
Numéro de demande
17910/2026
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
13 oct. 2026
Enregistrée
19 oct. 2026
Publiée
19 oct. 2026
Protégée jusqu’au
13 oct. 2036
Priorité
24.04.2026 US
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
03.11.11, 25.07.01, 25.07.05, 26.04.04, 26.04.06, 26.04.09, 26.04.24, 26.05.01, 26.05.06, 26.05.08, 26.05.24, 26.07.19
Source
Swissreg

Produits et services

Tissus

Couvertures de plein air; couvertures en polaire.

Vêtements et chaussures

Articles de chapellerie, chapeaux, casquettes, bandeaux pour la tête; vêtements, cache-cols; couvre-oreilles; foulards; cagoules de ski; passe-montagnes; vêtements de dessus; gants d'extérieur; moufles; gilets.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2026

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.